Conditions d'utilisation

Onglets principaux

À l'utilisation du site portal du comité diocésain de l'enseignement catholique de Bruxelles/Brabant wallon (CoDiEC) sont liées certaines conditions générales, décrites ci-après. Le fait pour vous d'utiliser ce site portail signifie que vous acceptez les conditions générales d'utilisation.

Objectif du site

Le site portail du CoDiEC constitue un guide dans la recherche d'informations sur des différents services et institutions du comité diocésain de l'enseignement catholique de Bruxelles/Brabant wallon.
Via ce site portail, le CoDiEC souhaite offrir un accès simple, rapide et amélioré aux informations le concernant. 

Si vous avez besoin de conseils personnels ou spécifiques, vous devez toujours consulter les services compétents.
Les différentes personnes de contact renseignées sur ce site pourront probablement vous aider à trouver le service ou la personne compétent(e) au sein du CoDiEC. 

Contenu et disponibilité du site

Le CoDiEC consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent apparaître dans les informations mises à votre disposition. Si les informations fournies sur ou via le site portail comportaient des erreurs ou si certaines informations étaient indisponibles sur ou via le site portail, le CoDiEC mettraient tout en oeuvre pour rectifier la situation au plus vite.  Si vous veniez à constater des erreurs dans les informations mises à disposition sur ou via le site portail ou si vous désirez poser des questions à ce sujet, vous pouvez contacter le service public concerné. Si vous ne savez pas de quel service public il s'agit, vous pouvez vous adresser au gestionnaire du site portail. Dans ce cas, le gestionnaire vous renverra au service public approprié.

Le CoDiEC consent également de gros efforts pour éviter autant que possible des interruptions dues à des problèmes techniques. Néanmoins, le CoDiEC ne peuvent pas garantir que le site portail sera tout à fait à l'abri d'interruptions ou ne sera pas touché par d'autres problèmes techniques.

Le site portail peut comporter des liens vers d'autres sites web d'autorités, d'instances et d'organisations sur lesquels le CoDiEC n'exerce aucun contrôle technique ou de contenu. Le CoDiEC ne peut dès lors offrir aucune garantie quant au caractère exhaustif ou exact du contenu pas plus qu'en ce qui concerne la disponibilité de ces sites web.   Le CoDiEC décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l'utilisation des sites web ou des informations mises à disposition sur les sites web auxquels renvoie le site portail. 

Copyright

Sauf mention contraire, les informations que vous trouvez sur ou via le site portail sont libres de droits. Les informations peuvent être utilisées gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage personnel. Lorsqu'une autorisation préalable est requise pour l'utilisation ou pour la reproduction de certaines informations, les limites d'utilisation sont explicitement mentionnées. L'utilisation et la reproduction d'informations multimédias (dont notamment les images, les sons et les applications logicielles) sont toujours soumises à une approbation préalable. 
Le CoDiEC et/ou d'autres se réservent tous les droits de propriété intellectuelle sur le site portail. Certaines applications logicielles et certains éléments graphiques pouvant être consultés sur ou via le site portail sont fournis par des tiers et peuvent être protégés par le droit d'auteur, ce qui en limite les possibilités d'utilisation et de reproduction et les soumet à l'autorisation préalable de l'auteur.